Marque enregistrée - Marque en vigueur

TARTINE ET CHOCOLAT
T&C NEDERLAND B.V., Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
4387873
Date de dépôt :
12/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2027
TARTINE ET CHOCOLAT de T&C NEDERLAND B.V

Présentation de la marque TARTINE ET CHOCOLAT

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2017 par la société étrangère T&C NEDERLAND B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TARTINE ET CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est la société étrangère T&C NEDERLAND B.V domicilié(e) 12 Willibrordusstraat - 5087 - BS DIESSEN - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCURIA, Mme. Emmanuelle jaeger domicilié(e) 8 rue de Saintonge - 75003 - paris - France.

La marque TARTINE ET CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4387873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTINE ET CHOCOLAT arrivera à expiration en date du 12 septembre 2027.

T&C NEDERLAND B.V a également déposé les autres marques suivantes : T & C , TARTINE ET CHOCOLAT , , DOUDOUPOCKET TC , Tartine et Chocolat ,


T&C NEDERLAND B.V., Société de droit néerlandais - 12 Willibrordusstraat - 5087 - BS DIESSEN - Pays-Bas


MARCURIA, Mme. Emmanuelle jaeger - 8 rue de Saintonge - 75003 - paris - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement sans modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Lunettes, lunettes de soleil, montures de lunettes, étuis à lunettes Souris d'ordinateurs avec ou sans fil ; matériel informatique USB ; housses de protection pour ordinateurs ; tablettes téléphones portables et lecteurs MP3 ; Application téléchargeables pour dispositifs mobiles et ordinateurs ;

Biberons, supports pour biberons, housses pour biberons, tétines de biberons, fermetures de biberons, tétines (sucettes), attache-tétines ;

Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, articles de bijouterie, bijouterie fantaisie, bagues, bracelets, boucles d'oreille, colliers, breloques, broches (bijouterie), chaînes (bijouterie), médailles ; montres, bracelets de montres, montres-bracelets, réveille-matin, horlogerie, boîtes à bijoux ;

Meubles, armoires ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; bancs (meubles) ; berceaux ; bois de lit ; boutons (poignées) non métalliques ; buffets ; buffets roulants (meubles) ; bureaux (meubles) ; bustes pour tailleurs ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cadres (encadrements) ; caisses, bahuts, coffres à jouets, coffrets et huches (non métalliques) ; caisses et boîtes (en bois ou en matières plastiques) ; canapés ; casiers ; chaises (sièges) ; chaises longues ; chaises hautes pour enfants ; chariots (mobilier) ; cintres pour vêtements ; cloisons autoportantes (meubles) ; commodes ; comptoirs (tables) ; conteneurs non métalliques ; corbeilles et paniers (non métalliques) ; couffins ; coussins ; dessertes ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; divans ; échelles (en bois ou en matières plastiques) ; enseignes et écriteaux (en bois ou en matières plastiques) ; étagères (meubles) ; éventails ; fauteuils ; fichiers (meubles) ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; garnitures de meubles et de lits (non métalliques) ; glaces (miroirs) ; housses à vêtements (penderie) ; housses pour vêtements (rangement) ; literie, à l'exception du linge de lit ; matériel de couchage (à l'exclusion du linge) ; lits (meubles) ; lutrins ; mannequins ; matelas (literie) ; matelas à langer ; miroirs tenus à la main (miroirs de toilette) ; mobiles (objets pour la décoration) ; mobiles décoratifs produisant des sons ; oreillers ; paravents (meubles) ; parcs pour bébés ; patères (crochets) pour vêtements, non métalliques ; anneaux, crochets, patères et tringles de rideaux ; plateaux non métalliques ; plateaux de tables ; porte-chapeaux ; porte-livres ; porte-parapluies ; porte-revues ; porte-serviettes (meubles) ; portemanteaux (meubles) ; portes de meubles ; présentoirs ; présentoirs pour journaux ; présentoirs à bijoux ; pupitres ; rayonnages (meubles) ; rayons de meubles ; récipients d'emballage en matières plastiques ; secrétaires ; sièges métalliques ; sofas ; sommiers de lits ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores en bois tissé (mobilier) ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en papier ; stores de fenêtres d'intérieur en matières textiles ; tableaux d'affichage ; tableaux accroche-clés ; tables à dessin ; tables de toilette (mobilier) ; tables à langer murales ; tablettes de rangement ; tabourets ; tapis pour parcs de bébés ; tapis de change de bébés ; tapis de sol et nattes pour le couchage ; tiroirs ; toises ; traversins ; trotteurs pour enfants ; vaisseliers ; vannerie ; vitrines (meubles) ;

Dentelles et broderie, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; décorations pour les cheveux ; bandeaux pour les cheveux, barrettes (pinces à cheveux), filets pour les cheveux, nattes de cheveux et cheveux postiches, élastiques (rubans) pour les cheveux ; pinces pour les cheveux ;

Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines ; préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, bonbons ; biscuits ; brioches ; confitures ; gâteaux ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde, vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;

Publicité ; administration commerciale ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ; services d'administration commerciale de licences de produits de tiers et pour le traitement de ventes réalisées par des tiers ; aide à la direction des affaires ; services d'approvisionnement pour des tiers ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire [tracts, brochures, feuillets et échantillons] ; organisation commerciale ; services de publicité et de promotion des ventes ; services de vente en gros et au détail et services de vente par Internet et par téléphone de vêtements, chaussures et leurs accessoires, peluches et jeux d'éveil, mobiliers pour enfants, petite puériculture et puériculture textile ;

Services de réseautage social en ligne ; concession de licences de propriété intellectuelle.